La France et l?Europe 3, Le mardi 1^er f?vrier 2005

 

Jean Monnet 1889 (Cognac) -1979 Commissaire ? la commission maritime inter-alli? sous la 1er guerre mondiale. Homme d?affaire (cognac) entre les deux guerres, nouant des relations avec des hommes d?affaires aux Etats-Unies, en Afrique et en Europe.

2e guerre mondiale: A la t?te du Comit? franco-britannique de Coordinations ?conomique. Proposition d?union Fr. & R-U. pour ?viter l?armistice en 1940. Apr?s la lib?ration: Commissaire responsable de la r?construction en France. Efficace, informel, apte ? faciliter la coop?ration. Jacques Marseille, t.2: p.356

L?homme derri?re le plan Schumann en 1950, ? l?origine de la CECA.

Premi?re pr?sident de la Haute Administration de la CECA, de 1952 -55. Il a d?missionn? pour ?tre en libert? pour relancer le projet d?int?gration apr?s l??chec de la CPE et de la CED (projet de politique et de d?fense commune). Ces projets sont l?Euratom et la CEE, accept? par les du CECA par les trait?s de Rome 1957. 1955-1975: A la t?te du comit? d?action pour les Etats-Unis d?Europe, mouvement bien plus efficace que le mouvement ?urop?en pour relancer l?int?gration apr?s l?impasse au milieu des ann?es cinquante. Monnet est nomm? citoyen de l?Europe 1976 par les neuf gouvernement de la CEE.

 

Robert Schuman: 1886-1963. Plusieurs fois ministre. Ministre des affaires ?trang?res en 1950. MRP. Originaire du dept de Moselle, en Lorraine, r?gion frontali?re, au centre de l?industrie sid?rurgique. N? allemand, a combattu du c?t? allemand sous la guerre de 1914.

Pr?sente le plan Schumann en 1950, ? l?origine de la CECA.

 

Paul Henri Spaak, 1899-1972. Homme d??tat belge. Socialiste, premier ministre, ministre des aff. etr.A jou? un r?le important pour cr?er le Benelux, l?ONU, l?Otan et la CEE. Premier pr?s. du Conseil des ministres de la OEEC, Secretaire g?neral de l?Otan fin ann?es 50, debut 60.

 

Konrad Adenauer, 1876 ? 1967. Premier chancelier de la RFA (1949-1963). (?Il appara?t que je suis plus ag?) Cherchait ? reconcilier la France et l?Allemagne. D?pos? par les nazis, plus tard par les britanniques, apr?s la guerre. Tout deux un avantage par rapport ? la France. Du sud de l?allemagne, Catholique. Ne representait pas la tradition prussienne. De tr?s bons rapport avec de Gaulle (nous allons voir un film) et John Foster Dulles, ministre des aff. ?tr. .???

 

Winston Churchill 1874-1965. Pr.min. britannique 1940-1945 & 1951-1955. Immense prestige apr?s la guerre pour sa r?sistance ? Hitler d?s 1933 et pour son r?le ? la t?te du R-U. unis sous la guerre. Son ?chec ?lectoral en 1945 appara?t donc assez mysterieux. Grand choc pour lui-m?me. Les britanniques l?adoraient comme leader en temps de guerre, mais ils ont pr?f?r? le Labour en temps de paix et de reconstructiuon. Churchill libre de s?engager pour l?unification de l?Europe (Fulton & Zurich 1946, Rideau de fer/Etats-Unis d?Europe). Inspirateur du Conseil d?Europe, pr?sent ? sa premi?re s?ance 1949.

 

D?claration de Schuman, le 9. mai 1950 (jour de l?Europe), o? il propose de

? ...placer l?ensemble de la production franco-allemande de charbon et d?acier sous une Haute Autorit? commune, dans une organisation ouverte ? la participation des autres pays d?Europe. [...] L?Europe ne se fera pas d?un coup, ni dans une construction d?ensemble, elle se fera par des r?alisations concr?tes cr?ant d?abord une solidarit? de fait. ?

1949

?France : Abandon de la plus grande partie de la politique punitive contre l?Allemagne, sous pression am?ricaine (aide Marshall, aide millitaire (OTAN)).

 

Le Conseil de l?Europe : Robert Schumann favorable ? une assembl?e forte. Lier l?Allemagne dans une organisation d?mocratiqu.e Les britanniques et les scandinaves contre. Sc?ptiques ? l??gard de l?int?gration. Compromis: Construction bi-c?phale. Assembl?e consultative, Conseil des ministres.

 

Schuman de?u.

 

D?ception ? l?origine de CECA.?

 

Depuis, la France et l?Allemagne est le principal moteur de l?int?gration europ?enne. De Gaulle - Adenauer, Pompidou - Brandt, Giscard - Schmidt, Mitterand - Kohl, Chirac -Schr?der (Iraq)

Mais : La peur de l?Allemagne est rest? jusqu?? Maastricht (1954 : l??chec de CED, 1990 crainte de la r?unification)

 

CECA

D?claration de Schuman (Jean Monnet), le 9. mai 1950 (jour de l?Europe),??

propose de

? ...placer l?ensemble de la production franco-allemande de charbon et d?acier sous une Haute Autorit? commune, dans une organisation ouverte ? la participation des autres pays d?Europe. [...] L?Europe ne se fera pas d?un coup, ni dans une construction d?ensemble, elle se fera par des r?alisations concr?tes cr?ant d?abord une solidarit? de fait. ?

 

Int?gration s?ctorielle, supranationale, commencant par l??conomie pour mener ? l?int?gration politique : CECA -> CEE -> F?deration pol. Le projet des Etats-Unis europ?ens contenu en germe.

La petite Europe, ? six, au tour du noyau franco-allemand, pour ?viter le freinage des britanniques.?

Le charbon et l?acier: important pour l??conomie. Valeur symbolique: Industrie d?armement.

 

Institution d?une Haute autorit?.

 

Objectifs

L?id?al:

Paix

D?veloppement ?conomique

Am?liorer les conditions sociales

D?veloppement de l?Afrique

+

Realpolitik du cot? francais.

Les sujets d?inqui?tude:

Le monde bipolaire. Le d?sir d?une Europe 3^?me force

La concurrence ?conomique de l?Allemagne

La possibilit? de la reprise de la guerre commerciale et du protectionnisme

La tension politique France - Allemagne en 1950

??????????? M?contement fran?ais

1) Abandon du d?montage et des r?parations

??????????? 2) RFA un ?tat f?d?ral plus centralis?e que ne le souhaite la France

??????????? M?contement allemand

??????????? 1) Freinage par la puissance d?occupation la plus faible

??????????? 2) La question de la Saar. Sous l?administration de la France.

??????????? (Robert Schuman mal accueilli en Allemagne 1950)

Les Am?ricains poussent les Fran?ais ? trouver une solution ? la question du redressement de l?Allemagne. Les Francais le d?sirent. Les Allemands aussi. Dean Acheson inform? d?avance, Adenauer aussi. Le seul homme d?Etat europ?en hors de France (Coup d?Etat l?gal).

 

Attitude positive de l?Allemagne, mais r?sistance de la SPD (priorit? a l?unification de l?Allemagne). Climat de donfiance entre Monnet, Schuman, Adenauer.

Monnet est permis d?avoir une sorte de droit de regard sur le choix du leader de la d?legation allemande.

Italie, Luxembourg, Belgique, Pays-bas r?pondent positivement ? l?invitation. R.-U. invit?, mais on sait cot? francais que la Haute Autorit? y est inacceptable.

 

Allemagne: La Sarre, l?AIR et les d?concentrations.

 

Le trait? de Paris 1951. En vigeur ? partir de 1952, dur?e de 50 ans (termin? en 2002, le drapeau CECA baiss?, le drapeau UE hiss?.)

 

Ratification:

R?sistance en France (p.75):

Communistes

Gaullistes

Sid?rurgistes

 

Institutions:

Haute Autorit? + trois institutions l?encadrant

 

Haute Autorit? (-> la Commission dans la CEE/UE): 9 membres, nomm?es par les gouvt., mais agit en ind?p?ndance d?eux.

Imp?t europ?en: Pr?l?vement de 1% deu chiffre d?affaires de l?industrie sid?rurgique.

Si?ge: Luxembourg (aussi pour le Conseil et la Cour).

 

Assembl?e - Pouvoir de contr?le. Peut contraindre la haute autorit? ? d?missioner (cela n?est jamais arriv?).?

Si?ge: Strasbourg

 

Le Conseil des ministres (le plus souvent ?conomie, industrie, finance)

 

La Cour de justice

 

Contact et accord avec d?autres pays et d?autres organisations, GATT, OECE, Conseil de l?Europe.

Cr?dibilite. Cr?dit am?ricain.

Aisance financi?re:

Priorit? aux investissements sociaux

R?adaption des mineurs

Aide ? la recherche dans les domaines de s?curit? et de la sant? au travail.

 

Difficult?s pour combattre les cartels

Engagement pour r?duire les tarifs.

Restructuration au fur et ? mesure que le p?trole remplace le charbon et que l?acier bon march? d?Asie rend la production europ?enne trop peu rentable.

 

DEUX ?CHECS:

CED : Communaut? europ?enne de d?fense

CPE :? Communaut? politique europ?enne

 

CED : D?j? octobre 1950. Plan Schuman ?largi ? la d?fense (Monnet). Arm?e europ?enne, sous un ministre de d?fense europ?en. Budget commun, armement standardis?. En rupture avec la vision gradualiste ?nonc?e dans le premier plan, de la CECA .

 

Circonstance:

Guerre de Cor?e, ?t? 1950.? N?cessit? de r?armement allemand.

France : Dans un cadre europ?en, pas faire pr?judice aux n?gociations sur la CECA.

Les six repondent ? l?appel de la France. Les Am?ricains positifs.

 

Trait? de Paris mai 1952

Commissaire coll?gial.

Les autres institutions de la CECA en commun avec CED.

 

La d?fense un domaine r?galien --> N?cessit? d?une autorit? politique commune. P.H.Spaak : Projet pour une communaut? politique : CPE.?

 

Le projet mal re?u par les gouvernements. La d?faite de la CED donne le coup de gr?ce.

 

La d?faite de la CED en France:

? C?distes ?:

- Faire progresser l?Europe

- R?soudre le probl?me allemand

- S?curit? Occidentale

- Entente avec les Etats-Unis

? Anti-c?distes ?

-Reconstituter l?arm? allemande

-Affaiblir l?arm?e fran?aise (engag? en partie en Indochine)

 

Circonstances changeantes:

Schuman quitte le Quai d?Orsay

Mort de Staline

Armistice en Cor?e

Pression am?ricain -> antiam?ricanisme

----> Refus fran?ais

 

UEO comme subsitut. Simple alliance, dans le cadre de l?Otan. Pemet le r?armement de l?Allemagne et son entr?e en l?Otan 1955. (Protestation contre la supranationalit? plus important que le r?armement allemand)??

 

Initiative de relance apr?s l??chec de la CED/CPE. Des personnes autour de Monnet dans la Haute Autorit? + europ?istes dans les partis politiques. Monnet quitte le HA pour avoir les mains libres.

 

Les nouveaux projets - un terrain moins sensible que le militaire :

l??conomie (cf. succ?s de la CECA).

 

La France discr?dit?e apr?s l??chec CED/CPE. L?Allemagne a moins besoin de la coop?ration pour son r?integration parmi les Etats occidentaux (miracle ?con. (Wirtschaftswunder), et l?int?gration dans l?Otan).

Partisans d?une poursuite de l?int?gration : les Benelux. L?exp?rience de la CECA : Les petits pays ont plus ? gagner qu?? perdre par une coop?ration avec les grands.

Nouveaux ministres d?affaires ?trang?res pro-europ?ens: P.H.Spaak en Belgique, M.Beyen aux Pays-Bas.?

Facteurs propices :

Le climat politique international: Moins de tension ouest-est qu?en 1950. Mais les Etats-Unis toujours favorable ? l?integration, pour des raison de s?curit?.

D?colonisation: L?attention des Fran?ais est riv?e sur la question d?Alg?rie. Le d?l?gu? fran?ais peut n?gocier sans ?tre trop g?n? par l?opinion publique en France.

 

Les choix institutionnels et strat?giques :

Integration sectori?lle ? Monnet, Spaak (Belgique), la France

Autorit? supranationale ? Monnet, Spaak (La France et les liberalistes allemands contre)

March? commun ? Beyen (Pays-bas)

Libre ?change mondiale, sans institutions (GATT) ? L.Erhard (les liberalistes allemands) (La France contre)

 

Les Fran?ais :?

- l?Euratom (ind?pendance des ?tats-Unis, ind?pendance du p?trol, assurer la participation des Allemands dans ce domaine (savoir-faire et capital) sans qu?ils se dotent d?armes nucl?aire), seulement le secteur civil

- Crainte de la concurrence des produits industriels dans un grand march?, mais elle d?sire ce march? pour les produits agricoles

- Craint une atteinte aux avantages sociaux de la France (handicap dans la concurrence). D?sir d?harmonisation des conditions sociales (les 40 h).?

 

L?Allemagne peut accepter Euratom ? condition que le marche comm. soit ?tabli. Ne veut pas de 40 h.??

 

Compromis : March? commun industriel + agricole, tarif ext?rieur commun, Euratom.

 

Trois points qui infl?chissent la position de la France et qui facilite l?accord. Li?s ? la guerre de Suez (1956).

1) L?Angleterre et la France press?es par USA. Int?gration europ?enne n?cessaire. Modernisation : Prise de conscience de sa faiblesse.

2) Crise d?approvisionnement en p?trol -> Euratom.

3) Le r?glement du probl?me de la Saar. Revient ? l?Allemagne par r?ferendum.

?

Allemagne conciliante : Concessions ? la France. Longue phase transitoire (12 ans). Veto pour l?entr?e de la seconde phase (unanimit?). Plan pour le d?veloppement de l?Afrique (la France veut int?grer ses colonies)

 

Accord:

Deux nouvellex executifs:

Conseils des ministres

 

Commissions (plus faibles que le HA, et ils le deviendront encore plus)

?

Une seule cour de justice et une seule assembl?e pour CECA, CEE et Euratom.

 

Trait? de Rome:

Euratom: Chercheurs, capitaux, mat?riels (en particulier les mati?res fissiles).

 

March? commun: Mesures pr?cises (les tarifs) et dispotions g?n?rales. Trait?-cadre (fuite en avant).?

Union douani?re ? phase transitoire

Reduction des droits de douane int?rieures

Reduction des contingentments

Harmonisation des tarifs ext?rieurs

 

Quatre libert?s: Marchandises, capitaux, main d??uvre, servicies (libert? d?entreprise).

Politiques communes envisag?es: Agricole, commerce, transport

 

Fonds social

 

Banque d?investissement

 

Relation entre les institutions:

 

Conseil des min. ? l?gislatif. R?glements et Directives.

??????????? Evolution vers vote majoritaire dans la troisi?me phase.

 

Commission ? Droit d?initiative

 

Assembl? ? amendements, contr?le (de la Comm.)?

 

Le Comit? Economique et sociale ? organe de concertation entre les partenaires sociaux (patrons ? salari?s)?

Ratification.

Evolution de l?opinion: Attitude plut?t positif chez les 2/3 de la population des six (aucun r?f?rendum). Plus chez les plus ais?s et les mieux ?duqu?s. Le Comit? d?action pour les Etats-unis d?Europe : Monnet + chr?tien-democrates, liberaux, socialistes, syndicats non-communistes.

R?conversion du SPD est important. Entraine les autres sociaux-d?mocrates en Europe, les travaillistes britanniques les dernier. Garantie contre ?l?Europe vaticane? (Schuman, Adenauer).

 

Ratification sans probl?mes.

En vigeur du 1er janvier 1958.

Bruxelles: Nouveau Conseils et commissions. Comit? econ et soc.

Luxembourg: CECA et Cour de justice

Strasbourg: Assembl?e

 

Deux risques:

1) Initiative britannique: Zone de libre ?change de tout l?OECE (->L?AELE (EFTA)). Le march? commun peut se dissoudre comme un morceau de sucre dans une tasse de th?. ?

2) 1958: Le retour au pouvoir de de Gaulle. Gaullistes ne voulaient pas ratifier. Avait fait ?chouer la CED

 

Mais

Tensions internationales:

?- Berlin (le mur 1961) et Cuba (missiles 1962) ?> Rapprochement Allemagne ? France

- La guerre d?Alg?rie, moins de marge de man?uvre de la France.

?

1) R.-U. ne veut pas de tarif commun ext?rieurs (Commonwealth). Mais d?sire acc?s au march? europ?en. Difficile pour les pays protectionnistes, qui en subira les cons?quences. Les pays de tarifs bas? seront une porte d?acc?s. Accentuation des differences ?conomiques et sociales. La France s?oppose.

 

Apr?s son arriv?e au pouvoir De Gaulle rallie les six contre la zone de libre ?change.

 

Cr?ation de l?AELE (EFTA): R.-U., 3 pays scandinaves, Suisse, Autriche, Portugal. Bient?t la fin de l?OECE --> OCDE (Atlantique).

 

2) de Gaulle accepte le marche commun. Respecter les engagment pris. Modernisation de la France ? l?int?rieur de la Communaut?. Abandon du protectionnisme.

R?conciliation franco ? allemande.? Relation Adenauer ? de Gaulle. C. de Gaulle a l?autorit? pour effectuer la reconciliation. Apprend des discours allemand par co?ur, est re?u avec une enthousiasme enorme en Allemagne. Explique la loyaut? d?Adenauer envers lui, pr?t ? faire des concessions. Apr?s le d?part d?Adenauer en 1963 c?est plus difficile

 

1958-1962 Periode de succ?s. R?duction de tarifs et contingentements

Mais surtout:

 

La PAC, symbole de l?int?gration :

-Productivit?

-Stabilit? des march?

-Autosuffisance

-Revenus ?quitables

-Prix raisonnables

 

La France et la Commission travaillent ensemble pour que le calendrier soit respect?.

Accord janvier - 1962

Pr?ference communautaire - pr?levements.

Prix indicatif ? restitutions.

 

FEOGA pour financer. Jusqu?? deux tiers du budget.

Premi?re politique commune. Charles de Gaulle comme artisan de l?Europe?

 

Oui, mais pas l?Europe de l?int?gration supranationale.

 

Veut privil?gier la coop?ration des grands Etats.

1) Fr., R.U, USA.

?choue. Alors :

2) Fr, Allemagne, Italie

---> Mefiance de Benelux ? l??gard de la France.

 

Trois th?mes qui se soldent par le veto de de Gaulle: Relations avec RU et USA important

1) Plans Fouchet, 2) Candidature du R.-U., 3) Kennedy : Plan de partnership et coop?ration militaire sous commandement am?ricain. MLF

 

Les buts de Charles de Gaulle en politique europ?enne :

 

1) L?Europe des nations. Conf?deration, non pas f?d?ration.? ? On ne peut faire une omelette avec des ?ufs durs ?)

-Plans Fouchet, de caract?re intergouvernemental - leur ?chec 1962/63.

-Bloque le passage au vote majoritaire en 1965/1966. Politique de la chaise vide pendant 6 mois. (la Commission a essay? de forcer la main de la France en mati?re institutionelle ? l?aide de la PAC)

- Contre une assembl?e elue directement et dot?e de pouvoirs r?els (-->1979 -->). Pour des

organes intergouvernementales.

2) L?Europe europ?enne. Contre Polaris, contre R-U (Cheval de Troie pour USA), La France sort de la coop. mil de l?OTAN 1966, ouverture vers Moscou. Les petits pays veulent R.U. comme contre-poids ? la France et comme gage de la solidarit? avec les USA, bien que cela ne favorise pas le d?veloppement en direction de supranationalit?.

3) La PAC. Contre la R-U en 1963 et 1967. Liens avec Commonwealth. Prix bas. Trop r?ussi. Plan de Sicco Mansholt pour la restructuration.?

4) R?conciliation avec l?Allemagne. Entente personnelle avec Adenauer. Trait? de l?Elys?e

1963 (conolation pour l??chec des plans Fouchet). D?part d?Adenauer. Relations plus difficiles avec des succ?sseurs plus lib?rales, plus atlantistes.????

5) La grandeur de la France - l?Europe-puissance, domin? par la France. (Plans Fouch?, contre USA, contre R.-U.)

 

1963-1969 Phase difficile, a cause de de Gaulle (succ?s 1958-1962 gr?ce ? lui.)

 

Bombe atomique fran?aise 1960

Accords d?Evian, fin de la guerre d?Algerie 1962

Succ?s electorale gaulliste 1962

Relative detente apr?s Cuba 1962

 

?    Marge de man?uvre pour de Gaulle. Impopulaire chez les parteneaires.

 

- Echec d?Euratom Chacun poursuit ses propres projets. Paris veut garder le contr?le (p.157 au milieu)

 

- Mais la PAC resussit, ainsi que les n?gociations sur les r?ductions tarifaires (La PAC un succ?s de la France -> volont? de concessions. NB! La CEE n?gocie en GATT. Concert politique.

 

-Fusion des organes des ex?cutifs des trois communaut?s ? 1965. La France ne veut pas une Commission plus active, ni une Assembl?e plus puissant elu au suffrage universel. Conseil des ministres plus important. La HA dispara?t. Moins de supranationalit?. Freine l?int?gration.

COREPER : L??il des Etats ? Bruxelles.

 

- 1er janvier 1966. troisieme etape. Conseil: Vote majoritaire. (161)

Projet de reforme de la Commission en 1965: Elargir les pouvoir de la Commission et de l?Assembl?. Li? a un plan de financement de la PAC. Provocation pour de Gaulle. Veut la PAC mais pas des changements en direction de plus de supranationalit?.

Politique de la chaise vide.

Compromis:janvier 1966:

?-Moins de pouvoir de la Commission. Pas de fait accompli. Informer COREPER

- Constat de d?saccord en ce qui concerne le vote majoritaire. La France veut decider quelles

sont les int?r?ts importants. De facto : VETO pour les Etats.

 

1966 de Gaulle approche Moscou et retrie la France de la coop integr? de l?OTAN.

 

Deuxi?me candidtatiure britannique 1966:

Meme raisons. + Europe gaulliste OK. + deficit de la balance des paiements/difficulte de la livre sterlign

Evolution de l?opinion. Harodl Wilson ? travailliste ?pour.

 

de Gaulle: Meme raisons de non. Problemes monetaires comme excuse.

 

La relance 1969:

Le d?part du g?n?ral de Gaulle (perd le r?f?rendum 1969)

Renaissance de l?axe franco-germanique

Georges Pompidou ? Willy Brandt

Pompidou ne s?oppose pas ? la candidature britannique. Son entr?e emp?chera les d?rives supranationale.

Willy Brandt ? Ostpolitik . Ouverture vers RDA. Au genou devant les monuments aux morts de la ghetto de Varsovie en Pologne.

Pro-americain, pro l?entr?e de RU, pro integration communautaire.

Mais voudrait le soutien de la France pour l?Ostpol.

 

Sommet ? la Haye pour sortir du blocage.

1) Achevement - PAC

2) Aprofondissment ? t?chnologie, transport, monnaie, ?nergie

3) Elargissement ? RU , DK, Irlande, N